Francis Truchetet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Francis TRUCHETET
Objet:
membre de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile
personnalité compétente en matière d'aéronautique
Groupe:
Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires
conseil_des_ministres
JORFTEXT000037543034
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2018
31/10/2018
De:
Francis TRUCHETET
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
DEVA0927396A
(source BODD)
nomination
10 Décembre 2009
10/12/2009
De:
Francis Truchetet
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a
date_fin
=
"
2009-06-08
"
suppleant
DEVA0826657A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2008
25/12/2008
De:
Francis Truchetet
pilote inspecteur
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, les mesures prévues aux paragraphes a et b de l'article L. 133-3 du code de l'aviation civile
elles concernent les personnels navigants
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé des transports
"
JORFTEXT000018254128
(source JORF)
délégation de signature
12 Mars 2008
12/03/2008
De:
Truchetet (Francis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000645158
(source JORF)
nomination
31 Mars 2007
31/03/2007
De:
Truchetet (Francis)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:
M. Staub (Bernard)
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000810528
(source JORF)
nomination
04 Décembre 2004
04/12/2004